Conditions d’utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES

INFORMATIONS LÉGALES

Identité du vendeur
Nom de l’entreprise :
Adresse de l’entreprise :
N° d’enregistrement :

APERÇU
Ce site web est exploité par l’entreprise. Sur l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » font référence à l’entreprise. L’entreprise met à votre disposition ce site web, incluant toutes les informations, outils et services disponibles sur ce site, sous réserve de votre acceptation de l’ensemble des conditions, termes, politiques et avis mentionnés ici.

En visitant notre site et/ou en achetant un produit chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes conditions générales (« Conditions d’utilisation », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ici et/ou accessibles via des liens hypertextes. Ces Conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site web ou de l’utiliser. En accédant à une partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser les services. Si ces Conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, l’acceptation est expressément limitée à ces Conditions d’utilisation.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ou nouveaux outils ajoutés à la boutique actuelle seront également soumis aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour vérifier les changements. Votre utilisation continue du site après la publication de modifications constitue votre acceptation de celles-ci.

ARTICLE 1 – CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez être au moins majeur dans votre État ou province de résidence, ou bien être majeur et avoir donné votre consentement pour permettre à l’un de vos personnes mineures à charge d’utiliser ce site.

Vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni violer les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur le droit d’auteur). Il est interdit de transmettre des vers informatiques, des virus ou tout code de nature destructive. Toute violation de ces conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l’exception des informations de carte bancaire) peut être transféré de manière non chiffrée et impliquer (a) des transmissions sur divers réseaux, et (b) des modifications pour s’adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte bancaire sont toujours cryptées lors de leur transfert sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l’utilisation du Service ou l’accès au Service, ni aucun contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans autorisation écrite expresse de notre part.

Les titres utilisés dans cet accord sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et n’affectent pas ces Conditions.

ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources d’information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation des informations de ce site se fait à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont, par nature, pas actuelles et sont fournies uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, sans obligation de mise à jour des informations qu’il contient. Vous acceptez qu’il est de votre responsabilité de suivre les modifications apportées au site.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de suspendre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) à tout moment, sans préavis.

Nous ne serons pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de retour.

Nous avons fait tous les efforts possibles pour afficher aussi fidèlement que possible les couleurs et images de nos produits présentés sur la boutique. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera parfaitement exact.

Nous nous réservons le droit, sans obligation, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, et nous pouvons exercer ce droit au cas par cas.

Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Toutes les descriptions de produits et les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion.

Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service faite sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.

Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres contenus achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées avec le même compte client, la même carte bancaire et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.

Dans le cas où nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant par e-mail et/ou à l’adresse de facturation et/ou au numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou intermédiaires.

Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour toutes les transactions effectuées sur notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour rapidement votre compte ainsi que vos autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

ARTICLE 7 – OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni supervision.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, représentation ou condition de quelque nature que ce soit, et sans aucune approbation. Nous ne saurons être tenus responsables de toute utilisation que vous faites de ces outils tiers optionnels.

Toute utilisation de ces outils optionnels proposés via le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre propre discrétion, et vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions selon lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers concernés.

Nous pouvons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site web (y compris de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions d’utilisation.

ARTICLE 8 – LIENS TIERS
Certains contenus, produits et services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.

Les liens tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web de tiers qui ne sont pas affiliés à notre entreprise. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude, et nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité concernant les contenus, sites web, produits ou services de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en lien avec des sites web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques de ces tiers avant d’effectuer toute transaction.

Les réclamations, plaintes, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent être adressées directement à ces tiers.

ARTICLE 9 – COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES SOUMISSIONS
Si, à notre demande, vous envoyez des contributions spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou autrement (collectivement appelés « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser dans tout support les commentaires que vous nous transmettez.

Nous n’avons et n’aurons aucune obligation :
(1) de maintenir la confidentialité des commentaires ;
(2) de verser une compensation pour les commentaires ;
(3) de répondre aux commentaires.

Nous pouvons, mais sans obligation, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène, pornographique ou autrement inapproprié, ou violant les droits de propriété intellectuelle ou les présentes Conditions d’utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, marques, vie privée ou autres droits personnels ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni virus ou logiciel malveillant pouvant affecter le fonctionnement du Service ou d’un site web associé.

Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, vous faire passer pour une autre personne ou induire en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité pour les commentaires publiés par vous ou des tiers.

ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
La transmission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité.

ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Il peut arriver que certaines informations présentes sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les informations, ou d’annuler des commandes si des informations du Service ou d’un site associé sont inexactes, à tout moment et sans préavis (y compris après la validation de votre commande).

Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations du Service ou de tout site associé, y compris les informations de prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée sur le Service ou un site associé ne doit être interprétée comme signifiant que l’ensemble des informations a été modifié ou mis à jour.

ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
En plus des autres interdictions prévues dans les Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ;
(b) pour inciter d’autres personnes à commettre ou participer à des actes illégaux ;
(c) pour violer toute réglementation, loi ou ordonnance locale, nationale ou internationale ;
(d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’autrui ;
(e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de la nationalité ou du handicap ;
(f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ;
(g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant pouvant affecter le fonctionnement du Service, d’un site associé ou d’Internet ;
(h) pour collecter ou suivre les données personnelles d’autrui ;
(i) pour envoyer du spam, pratiquer le phishing, le pharming, l’usurpation d’identité, ou pour crawler, scraper ou spider des données ;
(j) pour tout objectif obscène ou immoral ;
(k) pour interférer avec ou contourner les dispositifs de sécurité du Service ou de tout site associé.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas de violation de ces utilisations interdites.

ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons pas, ne représentons pas et ne certifions pas que l’utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou exempte d’erreurs.

Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l’utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que, de temps à autre, nous puissions retirer le service pour des périodes indéfinies ou le suspendre à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que l’utilisation du service, ou l’impossibilité de l’utiliser, se fait à vos propres risques. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis via celui-ci sont (sauf mention expresse de notre part) fournis « tels quels » et « selon disponibilité », sans aucune garantie, déclaration ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.

En aucun cas la société, ses administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de tout dommage direct, indirect, accidentel, punitif, spécial ou consécutif, y compris, sans limitation, la perte de profits, de revenus, d’économies, de données ou les coûts de remplacement, résultant de l’utilisation du service ou de tout produit obtenu via celui-ci, ou de toute autre réclamation liée à son utilisation, même si la possibilité de tels dommages a été signalée.

Certaines juridictions n’autorisant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité sera alors limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir indemne la société ainsi que ses sociétés mères, filiales, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les frais d’avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents qu’elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

ARTICLE 15 – DIVISIBILITÉ
Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d’utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera applicable dans la mesure maximale permise par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée des présentes Conditions d’utilisation. Une telle décision n’affectera pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

ARTICLE 16 – RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins.

Les présentes Conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.

Si, selon notre seule appréciation, vous ne respectez pas ou nous soupçonnons que vous n’avez pas respecté une quelconque clause ou disposition des présentes Conditions d’utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment, sans préavis. Vous resterez alors responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et/ou nous pourrons vous refuser l’accès à nos services (en tout ou en partie).

ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication ou proposition antérieur ou simultané, qu’il soit oral ou écrit (y compris, sans limitation, toute version précédente des Conditions d’utilisation).

Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions d’utilisation ne sera pas interprétée en défaveur de la partie rédactrice.

ARTICLE 18 – DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des services sont régis et interprétés conformément aux lois de l’Europe.

ARTICLE 19 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation à tout moment sur cette page.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions d’utilisation en publiant des mises à jour et des changements sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des modifications. Votre utilisation continue de notre site ou du Service après la publication de modifications constitue votre acceptation de celles-ci.

ARTICLE 20 – INFORMATIONS DE CONTACT
Les questions concernant les Conditions d’utilisation doivent être envoyées à : support@shopsoria.com

ARTICLE 21 – MARKETING SMS
En acceptant le marketing SMS lors du passage en caisse et en effectuant un achat ou en vous inscrivant via nos outils d’abonnement, vous acceptez de recevoir des messages texte récurrents (concernant votre commande, y compris les rappels de panier abandonné), des offres marketing par SMS, ainsi que des messages transactionnels, y compris des demandes d’avis, même si votre numéro de téléphone mobile figure sur une liste nationale ou régionale d’opposition au démarchage téléphonique.

Vous pouvez vous désabonner à tout moment en répondant STOP à tout message reçu de notre part. Des frais de message et de données peuvent s’appliquer.